Conception et hébergement du site

IRIS Interactive
"Donnez plus de sens à votre communication"
3, avenue d'Aiguilhe - 43000 Le Puy en Velay
Tél. : 04 71 04 93 01 - Fax: 04 71 04 98 50
www.iris-interactive.fr

Informations éditeur

Gîtes de France - Haute Loire
Hôtel du Département
1, place Mgr de Galard
BP 332
43012 LE PUY EN VELAY
T. 04 71 07 41 56
F. 04 26 00 73 12

Droit d'auteur - Copyright © - Liens

La reproduction sur support papier
A l’exception de l'iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

  • gratuité de la diffusion,
  • respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d'aucune sorte)
  • citation explicite du site http://www.gites-de-france-haute-loire.com comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

La reproduction sur support électronique
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l'ajout de façon claire et lisible de la source (http://www.gites-de-france-haute-loire.com ) et de la mention "Droits réservés".
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

La création de liens vers www.gites-de-france-haute-loire.com
Le site ds Gîtes de France - Haute Loire autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :
- ne pas utiliser la technique du lien profond ("deep linking"), c'est-à-dire que les pages du site gites-de-france-haute-loire.com ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.
- mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.

Portée des contenus

En dépit du soin apporté à la collecte des informations ainsi qu'à la réalisation du site au moyen des techniques les plus récentes, des erreurs, omissions, inexactitudes, coupures ou additions indépendantes de notre volonté peuvent demeurer ou s'insérer sur ce site. Les Gîtes de France - Haute Loire ne peuvent, pour cette raison, être tenus à garantie, ni expressément, ni implicitement, pour l'ensemble du contenu du site ; l'utilisateur du site et des informations qu'il contient reconnaît qu'il en fait usage à ses seuls risques et périls et que Les Gîtes de France - Haute Loire ne sauraient en conséquence voir leur responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit résultant pour tout ou partie de l'utilisation des informations du site.

De même, Les Gîtes de France - Haute Loire ne sauraient voir leur responsabilité engagée en raison de la nature ou du contenu des sites référencés sur les pages qui suivent et notamment ceux pour lesquels un accès est permis par l'utilisation des liens hypertextes figurant aux pages de ce site. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Ce site a été déclaré à la CNIL et enregistré sous la référence de dossier (en cours d'enregistrement).